Dispositions générales

Pour des raisons pratiques de lisibilité, seule la forme masculine est utilisée dans ce document, mais les femmes sont bien évidemment aussi concernées. Chaque tireur qui prend part au 28ème Tir Cantonal Fribourgeois 20098 admet les dispositions et prescriptions de ce Plan de tir, ainsi que d’éventuelles prescriptions complémentaires affichées dans les stands, à titre de contrat bilatéral. En cas de litige, c’est la version allemande du Plan de tir qui sera seule prise en compte.

 1. Base

 2. Dates, heures de tir, concours spéciaux

 3. Ouverture des guichets de la Centrale et des places de tir

 4. Places de tir et nombre de cibles

 5. Délai d’inscription

 6. Commandes anticipées de passes et de rangeurs

 7. Mutations, inscriptions complémentaires et renonciations

 8. Livrets de tir

 9. Rangeurs

10. Armes et contrôles des armes

11. Munitions

12. Classes d’âge et allégements de position

13. Déroulement des tirs, règles de tir et évaluation des coups

14. Distinctions, répartitions en espèces et prix souvenir

15. Distribution des prix

16. Assurance

17. Dispositions finales

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1.

Bases (Etat au début de la fête)

1.1.

Règles du tir sportif (RTSp) de la FST, annexes incluses (Règles techniques et Appendice [vue d’ensemble des Règles ISSF]).

1.2.

Modèle de Plan de tir pour l’organisation de Fêtes de tir de la FST.

1.3.

Règlement disciplinaire et de recours de la FST.

1.4.

Règlements des Concours des sociétés (CSCO) Fusil 300m, Pistolet 50m et 25m.

1.5.

Dispositions d’exécution pour le Tir des jeunes.

1.6.

Dispositions d’exécution pour le droit de participation des ressortissants étrangers aux concours de la FST.

1.7.

Dispositions d’exécution pour la participation facilitée aux concours de la FST pour les participants et handicapés bénéficiant d’allégements de position et les tireurs en fauteuil roulant selon ISCD.

1.8.

Dispositions de bases de la SCTF (Société Cantonale des Tireurs Fribourgeois).

1.9.

Prescriptions et directives complémentaires de la Commission de tir, affichées dans les stands de tir.

 

 

2.

Dates, heures de tir, concours spéciaux

2.1.

Tirs en général :
du vendredi 10 juillet au dimanche 12 juillet 2009.
du vendredi 17 juillet au lundi 20 juillet 2009.
du vendredi 24 juillet au dimanche 2009.

2.2.

Heures de tir :
Chaque jour de 0800 à 1200 et de 1330 à 1900.
Exception : tous les dimanches, le tir prendra fin à 1700.

2.3.

Concours spéciaux et manifestations particulières :
IMatch inter district
Journée des juniors fribourgeois
Tir des autorités et des sponsors
Journée officielle :
Distribution des prix :


Samedi 4 juillet 2009
Samedi 4 juillet 2009
Vendredi 10 juillet 2009
Samedi 18 juillet 2009
Samedi 26 septembre 2009

 

 

3.

Ouverture des guichets de la Centrale et des places de tir

3.1.

Centrale de fête du „Prehl“ à Morat:
Uniquements les guichets suivants se trouvent à la Centrale :
• Livrets de tir : pour la remise des livrets commandés, mais non payés et non expédiés
• Mutations : pour remplacements, inscriptions nouvelles et supplémentaires
• Remboursements
• Rangeurs : pour nouveaux participants, jusqu’à épuisement des stocks
• Contrôle : pour les bonnes cibles et les concours
• Distinctions
• Décomptes : pour les paiements immédiats
• Vente de prix souvenirs et de prix en nature
• Contrôle des armes
• Information.
• Bureau des objets trouvés

3.2.

Places de tir :
Les guichets suivants se trouvent sur toutes les places de tir :
• Remise des munitions
• Vente de passes : pour l’achat supplémentaire de passes ou de cibles à rachats (maîtrises exclues).

3.3.

Heures d’ouverture des guichets :
• Guichets à la Centrale administrative (sauf guichet Décomptes) : 06h00 – 19h30 (sans interruption)
• Guichet "Décomptes" à la Centrale administrative : 09h00 – 12h30 et 14h00 – 20h00
• Contrôle des armes : 06h00 – 19h00  (sans interruption)
• Places de tir (vente de passes et de munitions) : 07h30 – 12h00 et 13h15 – 19h00
Exception : les dimanches, les guichets seront fermés 2 heures plus tôt.

 

 

4.

Places de tir et nombre de cibles

4.1.

Distance 300m:

 

Lieu

Nombre de cibles et type

N° des cibles

Direction

1

Agriswil

5 cibles Sius

N°. 1 - 5

NNW

2

Cordast

6 cibles Sius

N° 11 - 16

S

3

Courgevaux

10 cibles Polytronic

N° 21 - 30

ESE

4

Fräschels

5 cibles Polytronic

N° 31 - 35

SSE

5

Galmiz

8 cibles Sius

N° 41 - 48

ENE

6

Gurmels

6 cibles Sius

N° 51 - 56

ENE

7

Wileroltigen

10 cibles Polytronic

N° 61 - 70

NE

8

Liebistorf

6 cibles Sius

N° 71 - 76

SSE

9

Salvenach

6 cibles Polytronic

N° 81 - 86

ENE

10

Sugiez

6 cibles Polytronic

N° 91 - 96

WSW

11

Villarepos

6 cibles Polytronic

N° 101 -106

S

12

Wallenried

6 cibles Polytronic

N° 111 - 116

WSW

 

Aucune Maîtrise (mis à part la maîtrise couchée) ne peut être tirée dans les stands de Cordast, Gurmels et Liebistorf. Dans le stand de Courgevaux, uniquement la Maîtrise 2 positions peut être tirée..

4.2.

Distance 50m (Pistolet):

 

Lieu

Nombre et type de cible

N° des cibles

Direction

 

13

Courtion

  5 cibles mobiles

N° 1 - 5

SSW

 

5

Galmiz

10 cibles mobiles

N° 11 - 20

ENE

 

10

Sugiez

  6 cibles mobiles

N° 21 - 26

SSW

 

 

4.3.

Distance 25m (Pistolet):

 

Lieu

Nombre et type de cible

N° des cibles

Direction

 

13

Courtion

5 cibles mobiles

N° 1- 5

SSW

 

5

Galmiz

5 cibles mobiles

N° 11- 15

ENE

 

10

Sugiez

10 cibles mobiles

N° 21- 30

SSW

 

Les Maîtrises 25m peuvent être tirées dans les tranches horaires suivantes:
09h00 – 10h15 et 13h30 – 14h45 (5 Cibles)

4.4.

Toutes les cibles à 300m sont à marquage électronique

4.5.

Le Comité d’organisation se réserve le droit de ne pas utiliser, ou que partiellement, certaines installations de tir prévues ou, au contraire, en cas d’affluence, d’augmenter les heures et les jours de tir ou d’ouvrir d’autres installations.

 

 

5.

Délai d’inscription

5.1

Tir en général :
Les sociétés, groupes et tireurs individuels sont priés de s’inscrire jusqu’au 15 mai 2009 au moyen des formules officielles; cette date est aussi valable pour l’inscription aux concours des sociétés et de groupes. L’attribution des rangeurs sera déterminée par l’ordre d’arrivée des inscriptions.

5.2.

Adresse pour l’inscription
28ème Tir Cantonal Fribourgeois
Région Morat 2009
Schiesskomptabilitäten Hammer
am Roggebächli 11
4710 Balsthal

5.3.

Online-Anmeldung:
Les responsables des sociétés peuvent également transmettre les inscriptions en ligne en connexion directe avec le secrétariat général de la FST. L’inscription Online débute avec l’envoi du plan de tir au plutôt le 1er décembre 2008A
Adresse internet: www.shoot.ch (Inscription Online)
www.fr09.ch (Information et état des rangeurs)

5.4.

Concours spéciaux et manifestations particulières :
Match inter district:
Journée cantonale des Jeunes Tireurs:
Tir des autorités et des sponsors :


selon les dispositions d’exécution
selon les dispositions d’exécution
selon les dispositions d’exécution

 

 

6.

Commandes anticipées de passes et de rangeurs

6.1.

Jusqu’au 15 mai 2009, les passes et les rangeurs (fusil 300m et pistolet 50/25m) peuvent être commandés au moyen des formules officielles  (ou Online), à l’adresse suivante :
28ème Tir Cantonal Fribourgeois
Région Morat 2009
Schiesskomptabilitäten Hammer
am Roggebächli 11
4710 Balsthal

6.2.

Après réception et contrôle des commandes anticipées, les sociétés reçoivent de l’organisation de la manifestation une facture concernant les finances des sociétés, des groupes, les livrets de tir et les différentes passes commandées. Cette facture est accompagnée d’un bulletin de versement et des rangeurs attribués. La facture doit être réglée dans les 30 jours à compter de sa réception.

6.3.

Les tireurs de société et de groupes ont l’obligation de commander leurs passes et rangeurs par l’entremise de leur société. Pour des raisons d’organisation, les demandes individuelles de tireurs de sociétés ou de groupes ne peuvent pas être prises en considération (inscriptions supplémentaires exceptées).

6.4.

Les tireurs individuels, dont la société ne participe pas aux Concours de sociétés ou de groupes, ont la possibilité de commander leurs passes et rangeurs à l’avance également.

6.5.

Les commandes complémentaires de passes et de maîtrises, de rachats ou de passes d’exercice ne peuvent pas être prises en considération pendant la phase préliminaire de la manifestation et doivent être effectuées sur place, pendant la durée du tir.

6.6.

Tous les livrets de tir payés seront envoyés aux sociétés dès fin juin, pour autant qu’aucune facture ouverte ne soit à recouvrer. Les livrets de tir non envoyés sont à retirer pendant le tir au guichet «Livrets de tir» de la Centrale administrative.

6.7.

Attribution des rangeurs : le bureau des rangeurs s’efforce d’attribuer les rangeurs selon les passes commandées en tenant compte des souhaits des sociétés, de façon que la même société ou le même groupe puisse disposer d’une ou de plusieurs cibles le jour désiré. En principe, aucun rangeur ne sera attribué sur une seconde cible avant que la première ne soit entièrement occupée pour la demi-journée (exemple : 16 rangeurs seront répartis sur une cible de 08h00 à 12h00 et non sur deux cibles de 10h00 à 12h00). Le samedi, l’attribution des rangeurs n’est pas garantie aux tireurs de maîtrise.

 

 

7.

Mutations, inscriptions complémentaires et renonciations

7.1.

Inscriptions complémentaires de tireurs de sociétés :
Les sociétés qui doivent annoncer des tireurs supplémentaires peuvent envoyer leur annonce pendant la phase préparatoire à l’adresse officielle ou les déposer par écrit pendant la fête au guichet «Livrets de tir», à la Centrale administrative. Aucune taxe n’est prélevée pour les inscriptions complémentaires.

7.2.

Annonces de remplacements :
Les annonces de remplacements ne peuvent être faites que pendant le tir au guichet «Mutations», à la Centrale administrative, en présentant les livrets de tir des tireurs concernés. Pour toutes les mutations, une taxe de Fr. 8.- par livret de tir modifié sera perçue.

7.3.

Inscriptions complémentaires de groupes :
Les sociétés qui n’ont pas inscrit leurs groupes en même temps que l’inscription de la société peuvent le faire pendant la durée de la fête au guichet «Mutations», à la Centrale administrative, en présentant les livrets de tir des tireurs concernés. La passe combinée avec le Concours de groupes ne doit ni avoir été tirée ni ne figurer dans aucun des livrets de tir présentés.

7.4.

Mutations au sein des groupes existants :
Les mutations au sein de groupes existants peuvent être effectuées au guichet «Mutations», à la Centrale administrative, en présentant les livrets de tir des tireurs concernés. La passe combinée avec le Concours de groupes ne doit ni avoir été tirée ni ne figurer dans aucun des livrets de tir à modifier. Pour toutes les mutations de groupes, une taxe de Fr. 8.- par livret sera perçue.

7.5.

Le passage d’un groupe à un autre groupe n’est pas autorisé.

7.6.

Annulation d’inscriptions de tireurs :
Les annulations d’inscriptions doivent être effectuées pendant la durée de la fête au guichet «Mutations», à la Centrale administrative (voir point 8).

 

 

8.

Livrets de tir

8.1.

Le livret de tir est personnel et intransmissible. Ce livret n’est établi qu’en combinaison avec une licence valable de la FST.

8.2.

Le prix du livret de tir s’élève à Fr. 25.-, taxes, contrôle des armes, rangeurs et taxes de la Fédération inclus.

8.3.

Le tireur reçoit un livret de tir par distance Fusil 300m, Pistolet 25/50m et Fusil 50m avec lequel il est seul habilité à tirer. Le livret de tir doit être signé par son titulaire avant le début du tir.

8.4.

Exception Pistolet 25/50m : si un tireur est membre de deux sociétés de base différentes à 25m et à 50m, il peut commander deux livrets de tir pour la discipline pistolet, un pour chaque distance. Les deux livrets de tir doivent être payés.

8.5.

Les tireurs hors-canton doivent verser une taxe de Fr. 10.- en faveur de la caisse cantonale. La taxe est prélevée lors de l’achat du livret de tir. Chaque tireur ne paie la taxe cantonale qu’une seule fois. Les tireurs bénéficiant de plusieurs livrets de tir peuvent se faire rembourser les taxes payées en trop au guichet «Livrets de tir», à la Centrale administrative, après le tir. Les taxes non réclamées échoient en faveur de la caisse cantonale au dernier jour de tir.

8.6.

Lors du remplacement d’un livret de tir (perte, etc.), il sera perçu une taxe de Fr. 15.-.

8.7.

L’annulation d’un livret de tir sera facturée d’un montant de Fr. 30.- ou décomptée avec les répartitions (après le dernier jour de tir : Fr. 40.-).

8.8.

Les livrets de tir non retirés seront facturés aux sociétés concernées d’un montant de Fr. 40.- ou décomptés avec les répartitions.

8.9.

Les passes individuelles et les passes d’exercice ou de rachats ne seront pas remboursées.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

9.

Rangeurs

9.1.

L’ordre de tir est déterminé par le rangeur qui est obligatoire.

9.2.

La durée par rangeur s’élève à 15 minutes.

9.3.

Le rangeur contient les indications suivantes : le numéro de la société, le jour de tir, la place de tir, le numéro de la cible et l’heure de tir.

9.4.

Le droit aux rangeurs est exclusivement déterminé par les passes commandées préalablement. Une réservation de rangeurs sans commande préalable est exclue.

9.5.

Les rangeurs seront délivrés comme suit :

 

Fusil 300m:

pour bonnes cibles, rachats, etc. :

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1 – 20 coups
pour 1 – 20 coups suivants
Maîtrise en 3 positions
Maîtrise en 2 positions
Maîtrise couchée

1 rangeur
1 rangeur
6 rangeurs
5 rangeurs
4 rangeurs

 

 

 

Pistolet 50m:

pour bonnes cibles, rachats, etc. :

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1 – 15 coups
pour 1 -15 coups suivants
Maîtrise A
Maîtrise B

1 rangeur
1 rangeur
5 rangeurs
4 rangeurs

 

 

 

Pistole 25m:

aucune commande préalable.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pour les bonnes cibles et la maîtrise, l’attribution est effectuée au stand. Pour les maîtrises 25m des blocs de rangeurs seront définis. Les maîtrises 25m ne pourront être tirées que lors de ces périodes.

9.6.

Pour les Maîtrise 300m, aucun rangeur ne sera distribué pour le samedi.

9.7.

Le tireur doit se présenter 10 minutes avant au pas de tir de la cible attribuée et remettre au secrétaire le livret de tir et le rangeur. Une arrivée tardive entraîne la perte du temps de tir d’un rangeur.

9.8.

Toutes les réclamations relatives à l’attribution des rangeurs sont réglées définitivement par le Comité d’organisation.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

10.

Armes et contrôles des armes

10.1.

L’admission et le maniement des armes doivent correspondre aux règlements techniques de la FST. Le Comité d’organisation se réserve le droit d’effectuer des contrôles par sondage dans les stands.

10.2.

Les armes déposées en violation des prescriptions seront confisquées. Elles pourront être récupérées auprès de la Direction de tir contre paiement d’une taxe de Fr. 10.-. Les organisateurs de la fête déclinent toute responsabilité pour les armes ou autres effets endommagés, perdus ou volés.

10.3.

Le contrôle des armes est obligatoire pour les disciplines Fusil 300m et Pistolet 50/25m. Les armes seront plombées selon les RT de la FST.

10.4.

Armurier officiel de la fête : Simonet Waffen, Murten

10.5.

Le contrôle d'armes est uniquement possible à la Centrale administrative du „Prehl“ à Morat

10.6.

Les réparations et nettoyages des armes ne sont effectués qu’à la Centrale administrative.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

11.

Munition

11.1.

Seules les munitions d’ordonnance fournies par les organisateurs peuvent être utilisées. Exeption pour faite pour le petit et le calibre Pistolet 50m (PL), à percussion annulaire (PPA) et à percussion centrale (PO).

11.2.

Le prix des munitions d’ordonnance, contribution de sport et de formation incluse, est le suivant :

 

Cartouche fusil GP11 et GP90

35 cts

 

 

 

cartouche pistolet 7.65 Para et 9mm Para

25 cts

 

 

 

Prix des cartouches pistolet : 35 centimes, sous déduction de dix centimes pour la contribution de sport et de formation qui a déjà été payée avec le prix des passes.

11.3.

Pour le Fusil 50m et les Pistolets 25/50m (sauf tous les pistolets d’ordonnance), les munitions ordinaires vendues sur le marché dans le cadre des Règles ISSF doivent être amenées par les participants.

11.4.

Les douilles restent la propriété de l’organisateur de la fête.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

12.

Classes d’âge et allégements de position

12.1.

Classes d’âge :

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Adolescents (JJ)
Juniors (J)
Elite (E)
Seniors (S)
Veteranen (V)
Seniorveteranen (SV)

10 – 16 ans (années de naissance 1999 – 1993)
17 – 20 ans (années de naissance 1992 – 1989)
21 – 45 ans (années de naissance 1964 – 1988)
46 – 59 ans (années de naissance 1963 – 1950)
60 – 69 ans (années de naissance 1949 – 1940)
dès 70 ans (années de naissance 1939 et avant).

 

 

12.2.

Sur demande, les tireurs doivent justifier leur identité.

12.3.

Les adolescents, les juniors, les vétérans et les seniors vétérans n’ont droit aux avantages prévus par le plan de tir que si leur livret de tir indique leur classe d’âge respective.

12.4.

Les allégements de position et les modifications d’armes autorisés par la FST sont reconnus. Ils doivent être mentionnés sur la licence ou pouvoir être justifiés d’une autre manière par des documents de la FST. D’autres attestations ne sont pas reconnues.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

13.

Déroulement des tirs, règles de tir et évaluation des coups

13.1.

Pour toutes les règles de tir, on renvoie explicitement aux Règles techniques de tir de la FST pour toutes les disciplines.

13.2.

Le tireur est responsable que les fonctionnaires comprennent correctement ses instructions. Le tireur doit vérifier la justesse des inscriptions dans le livret de tir. Les corrections et les résultats donnant droit à une distinction ou à une répartition doivent être visés par l’organe de surveillance du stand.

13.3.

Il est interdit aux tireurs de manipuler les cibles ou les appareils de commande.

13.4.

En cas de problèmes techniques avec les cibles, les tireurs doivent entièrement répéter les bonnes cibles ou les passes.

13.5.

A la fin du tir, chaque tireur doit se rendre au guichet "Contrôle“, à la Centrale administrative, afin de contrôler et éventuellement corriger les résultats saisis.

13.6.

En cas d’égalité des points, pour autant que rien d’autre n’ait été défini : appui par les meilleurs coups profonds du programme entier, puis par l’âge (selon article 51 RTSp).

13.7.

Les réclamations et les plaintes relatives au déroulement du tir ou les règles de tir sont immédiatement liquidées par l’organe de surveillance du stand. Ses décisions peuvent faire l’objet d’un recours adressé par écrit au président du Comité d’organisation.

13.8.

Evaluation des coups : l’évaluation des coups est effectuée selon les règles du tir de la FST (RTSp) et les règles techniques (RT) de chacune des disciplines.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

14.

Distinctions, répartitions en espèces et prix souvenir

14.1.

Un tireur n’a droit qu’à une seule distinction ou à une seule carte-couronne par livret de tir. Des distinctions spéciales sont délivrées pour la cible Juniors, les maîtrises et certains concours particuliers.

14.2.

Pour les bonnes cibles, les distinctions suivantes sont distribuées :

 

1 – 2 résultats de distinction
3 – 4 résultats de distinction
dès 5 résultats de distinction

distinction simple ou carte-couronne à Fr. 12.-
distinction triple ou carte-couronne à Fr. 15.-
distinction spéciale ou carte-couronne à Fr. 20.-

14.3.

Pour la cible Juniors, la distinction spéciale Junior est distribuée.

14.4.

Pour les Maîtrises, les distinctions suivantes sont distribuées:
Distinction de grande Maîtrise ou carte-couronne à Fr. 15.- et médaille de maîtrise selon règlement;
Distinction de petite Maîtrise ou carte-couronne à Fr. 12.-

14.5.

Médaille de maîtrise:Les Médailles de Maîtrise de la SCTF sont gravées et délivrées directement après le tir à la centrale de fête. Il ne sera procédé à aucun envoi par la poste

14.6.

Concours spéciaux : les distinctions seront attribuées selon les règlements particuliers de chacun des concours.

14.7.

Toutes les distinctions et répartitions immédiates en espèces, ainsi que tous les prix souvenir doivent être retirés pendant la durée de la fête. Aucune prétention ne sera ultérieurement reconnue.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

15.

Distribution des prix

15.1.

La proclamation des résultats et la distribution des prix aura lieu sur invitations particulières:

 

Tir en général :

 

 

 

 

 

 

 

 

- Concours des sociétés cantonales
- Bonnes cibles
- Concours des sociétés de la FST
- Concours de groupes

Samedi, 26. septembre 2009
Samedi, 26  septembre 2009
aucune distribution de prix
aucune distribution de prix

 

Spezialwettkämpfe und Spezialanlässe:

 

 

 

 

 

 

 

- Match inter district
- Journée des juniors cantonaux
- Tir des autorités et des sponsors
- Finale des Vainqueurs de la Fête

Samedi 4 juillet 2009
Samedi 4 juillet 2009
Vendredi 4 juillet 2009
Samedi 26  septembre 2009

15.2

Les tireurs et les sociétés ayants droit à un prix seront personnellement invités à la distribution des prix.

15.3

Les séries de prix indiquées dans le plan de tir correspondent aux valeurs minimales garanties et seront encore augmentées, complétées ou allongées selon le résultat de la collecte de prix. L’attribution de prix spéciaux à chacune des bonnes cibles est effectuée selon les souhaits du donateur ou du Comité d’organisation. Cette attribution est définitive. De même, les prix spéciaux ne seront ni échangés ni remplacés par des prix en espèces.

15.4.

Un tireur ne reçoit qu’un prix spécial par livret de tir (exceptions : cibles Dons d’honneur, Juniors, finales des concours des Vainqueurs de la Fête et des concours spéciaux). Lorsqu’il a le droit de recevoir plusieurs prix, le tireur reçoit le prix spécial pour la bonne cible dont la valeur est supérieure. En lieu et place du prix spécial, auquel il peut renoncer, le montant du premier prix en espèces ou le montant calculé en fonction de la bonne cible correspondante lui sera versé.

15.5.

Dans l’ordre de son classement, le tireur peut choisir lui-même le prix lors de la distribution des prix. Le Comité d’organisation attribue aux tireurs absents, ou non représentés, le prix de la valeur la plus élevée.

15.6.

Les prix non retirés peuvent l’être dans un délai de deux mois après la distribution des prix auprès de l’organe dont l’adresse figure sur l’invitation à la distribution des prix. A l’expiration de ce délai, les prix seront la propriété des organisateurs de la fête.

15.7.

Tous les prix en espèces, à l’exception des prix spéciaux, seront versés aux tireurs dans un délai de 15 jours après la distribution des prix sous forme de carte de primes variables (CPV).

15.8.

Pour l’envoi égaré de prix ou de versements en raison de données ou d’adresse incomplètes, l'organisateur décline toute responsabilité. Les frais ainsi occasionnés seront mis à la charge des gagnants.

15.09.

Le palmarès des résultats sera publié sur Internet, sous www.shoot.ch, et remis gratuitement lors de la distribution des prix ou envoyée, après cette dernière, aux sociétés et groupes concernés.

15.11.

Les recours doivent être adressés au Comité d’organisation dans un délai de 15 jours après la distribution des prix. Exception est faite pour les délais relatifs à la vérification des résultats immédiatement après le tir par les tireurs et les responsables de société. Toute réclamation tardive ne sera plus prise en considération. Les résultats évalués de cette manière seront définitifs.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

16.

Assurance

16.1.

L’ensemble des tireurs et des fonctionnaires de l’organisation de la fête est assuré pour toute la durée de la fête auprès de l’AAST et selon ses dispositions. Les assurés renoncent explicitement à toutes les prétentions non couvertes par l’AAST à l’égard des organisateurs de la fête et de leurs organes.

16.2.

Les tireurs qui provoqueraient des accidents peuvent être tenus responsables tant civilement que pénalement.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

17.

Dispositions finales

17.1.

Les infractions aux règlements et aux prescriptions de la FST ou à ce plan de tir peuvent entraîner l’annulation des résultats, la perte des finances payées, l’expulsion des stands de tir et le renvoi du fautif devant la Commission disciplinaire et de recours de la FST, les poursuites pénales étant réservées.

17.2.

Les réclamations et plaintes relatives au déroulement du tir ou à la distribution des prix doivent être adressées par écrit au président du Comité d’organisation dans les 15 jours dès le moment où le plaignant a eu connaissance du motif de la plainte (mais au plus tard 15 jours après la distribution des prix).

17.3.

Un éventuel recours contre une décision relative à une plainte doit être adressé à l’instance décisionnelle, dans les 15 jours après sa notification, qui le transmettra sans retard et avec préavis à l’instance de recours.

17.4.

En cas de nécessité (par exemple lors de changements des conditions cadres, de cas
de force majeure, etc.), le présent plan de tir peut être modifié et adapté par le Comité
d’organisation en accord avec la FST et avec le comité de la SVC.

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